Droit d’auteur 2008, Réseau Éducation-Médias
Tous droits réservés.

Le contenu du site Web du Réseau Éducation-Médias (le Réseau) est protégé par loi canadienne sur le droit d’auteur, et ne peut être reproduit, distribué, publié ou diffusé sans le consentement préalable et écrit du Réseau.

Cependant, les fiches-conseils, les documents d’information et d’accompagnement du Réseau peuvent être reproduits sous forme imprimée sans autorisation préalable à condition que :

• le matériel ainsi reproduit ne soit utilisé qu’à des fins pédagogiques et non-commerciales ;
  
  
• tous les logos, marques, copyrights et autres avis apparaissant sur le matériel soient intégralement préservés ;
  
  
• tous les droits soit attribués au Réseau et que cette mention inclut l’adresse de son site.
  
  
  

Par ailleurs, les textes et contenus peuvent être librement téléchargés et reproduits à des fins de recherche et d’étude strictement personnelles.

Le contenu du site du Réseau (y compris les fiches-conseils, les documents d’information et d’accompagnement) reproduits en accord avec le paragraphe ci-dessus) ne peut en aucun cas être commercialisé ou vendu.

Veuillez envoyer toute demande de reproduction à droits@education-medias.ca. Veuillez également prendre note que le Réseau a reproduit sur son site un certain nombre d’articles, de rapports et autres documents avec l’autorisation de leurs auteurs et éditeurs. Si vous désirez les utiliser, prière de contacter directement les personnes concernées.